Conditions générales
Les conditions qui régissent l'utilisation de la plateforme Vianol, pour ceux qui réservent et pour ceux qui offrent des services.
Ceci N'EST PAS les conditions contractuelles : c'est la liste des sections prévues, sans texte. Les conditions générales doivent être rédigées par le client avec son conseiller juridique - elles engagent utilisateurs et prestataires, et un texte généré automatiquement n'est ni opposable ni sûr. Tant qu'elles n'arrivent pas, le site n'est pas publiable.
Objet
[BOZZA] Ce que régissent les présentes conditions. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Rôle de Vianol
[BOZZA] Si la plateforme agit comme intermédiaire ou comme vendeur, et envers qui. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Inscription et compte
[BOZZA] Conditions d'inscription et obligations liées au compte. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Réservations et paiements
[BOZZA] Comment le contrat se conclut, prix, taxes et modalités de paiement. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Annulations et remboursements
[BOZZA] Conditions d'annulation, pénalités et remboursements. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Obligations de l'utilisateur
[BOZZA] Usages autorisés et interdits du service. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Obligations du prestataire
[BOZZA] Engagements de ceux qui publient des produits sur la plateforme. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Limitations de responsabilité
[BOZZA] Périmètre de la responsabilité de la plateforme. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Droit de rétractation
[BOZZA] Si et quand la rétractation du consommateur s'applique. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Droit applicable et juridiction
[BOZZA] Droit applicable, tribunal compétent et résolution des litiges. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.
Modifications
[BOZZA] Comment et avec quel préavis les conditions peuvent changer. Texte non rédigé : il doit venir du client ou de son conseiller juridique.